"Sarkozy instaure une taxe carbone"

[Néo]

AFP le 10/09/2009 à 15:49
Nicolas Sarkozy a annoncé jeudi dans l'Ain la mise en place, à partir de 2010, d'une "taxe carbone", compensée "intégralement" par des baisses d'impôts et destinée à encourager les Français à consommer plus propre, pour lutter contre le réchauffement climatique.

Le président de la République a profité d'un déplacement dans l'Ain, où il a visité à Culoz une usine de pompes à chaleur, la Compagnie industrielle d'applications thermiques (Ciat), pour annoncer, depuis Artemare, ses arbitrages sur une taxe qui suscite l'hostilité d'une majorité de Français et divise profondément la gauche comme la droite.

Pour donner de la solennité à sa démarche, il était accompagné de plusieurs ministres: Jean-Louis Borloo (Ecologie), Eric Woerth (Budget), Christine Lagarde (Economie), ainsi que la secrétaire d'Etat à l'Ecologie Chantal Jouanno.

Cette taxe, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2010, sera "progressive" et sera fixée "au départ" sur la base de 17 euros la tonne de CO2, aussi bien pour les ménages que pour les entreprises. Elle ne concernera pas l'électricité - ce que demandaient les Verts et le PS notamment - mais uniquement les énergies fossiles (pétrole, fioul, gaz).

Le président s'est basé sur le prix du marché, relevant au passage que c'était son Premier ministre François Fillon qui avait proposé cette base de calcul.

Sur cette base, "la taxe carbone représentera déjà un effort significatif (...) près de 4,5 centimes par litre de fioul et de gasoil, 4 centimes par litre d'essence et environ 0,4 centime par KWh de gaz", a fait valoir M. Sarkozy.

Il a également justifié le caractère progressif de cette taxe en estimant "normal" que'elle soit "plus élevée dans quelques années lorsque les comportements auront eu le temps de s'adapter".

Le chef de l'Etat n'a pas voulu retenir la proposition de la conférence d'experts présidée par Michel Rocard, qui recommandait un prix de référence de 32 euros par tonne.

Cela "aurait été un montant trop élevé en période de crise", a dit le président, qui a néanmoins rendu un hommage appuyé à l'ancien Premier ministre socialiste, "un homme honnête, intelligent", un homme "d'ouverture".

Il a en revanche stigmatisé une autre socialiste, sans la nommer, Ségolène Royal. Selon lui, l'ancienne candidate à la présidentielle de 2007, qui, comme lui, avait signé le pacte de Nicolas Hulot, a "renié sa parole" en se déclarant opposée à la taxe carbone.

Alors que les deux-tiers des Français y sont également opposés, selon un sondage publié jeudi dernier, et que droite et gauche sont divisées sur le sujet, l'Elysée a certifié que cette taxe serait "intégralement compensée par la baisse d'autres prélèvements" (réduction d'impôts sur le revenu ou chèques verts pour ceux qui n'en paient pas).

"La création de la taxe carbone se fera sans dommage pour le pouvoir d'achat des français et sans pénaliser la compétitivité de nos entreprises", a promis M. Sarkozy.

Il a chargé le gouvernement d'étudier les moyens pour éviter que cette taxe ne pénalise excessivement la compétitivité des entreprises particulièrement dépendantes des carburants, comme la pêche, l'agriculture ou les transports.

M. Sarkozy a annoncé en outre la création d'une commission indépendante chargée de garantir "une transparence totale sur les compensations", une proposition du groupe d'experts.

A ses yeux, cette taxe représente "la première étape d'une révolution fiscale appelée à se déployer sur plusieurs décennies".

[John Underwood]

Je suis pour.

Si on peut changer les comportements à la marge de par la fiscalité tant mieux. A mon avis il faut aller plus loin avec des super-taxes sur les produits et les services les plus polluants.

[Autochtone palois]

Je suis aussi pour,
- à condition qu'elle soit équitable dans son prélèvement
- à condition que les sommes récoltées soient exclusivement réservées à aider au financement de réalisations qui aboutissent à réduire les émissions de CO2, à commencer par les économies d'énergies.

Ce qui me fait douter de son équité c'est la manière dont elle va être appliquée : on sait déjà que la consommation d'électricité en sera exclue et que les routiers auront droit à des faveurs.

[John Underwood]

A la fac mes profs préconisaient toujours équité et progressivité en matière fiscale mais l'objectif n'est plus seulement de récolter l'argent de façon équitable. L'objectif est de pénaliser voir punir les comportements qui noieront, empoisonneront ou feront souffrir des millions de famine. Si ceux qui habitent loin de leur lieu de travail sont pénalisés tant mieux. Cela dissuadera tous ces gens qui construisent les maisons gourmandes en énergie à Soumalou plutôt que de rénover en centre ville.

[Autochtone palois]

Si ceux qui habitent loin de leur lieu de travail sont pénalisés tant mieux. Cela dissuadera tous ces gens qui construisent les maisons gourmandes en énergie à Soumalou plutôt que de rénover en centre ville.

L'équité ce n'est pas de condamner ceux qui se sont éloignés pour payer moins cher, à l'époque où on ne parlait pas suffisamment fort de réchauffement climatique. On ne doit pas raisonner en termes de "punition" mais d'abord d'offrir à ces gens des solutions (transports publics, aide à l'investissement, etc.). Changer les mentalités seulement à coup de contraintes fiscales ce n'est pas positif.

[John Underwood]

L'équité ce n'est pas de condamner ceux qui se sont éloignés pour payer moins cher, à l'époque où on ne parlait pas suffisamment fort de réchauffement climatique.

Bah si. Si on ne change rien et on laisse en place un système qui fait qu'il est moins cher de vivre loin de Pau encore plus de gens vont faire construire a Soumalou. Le moment est venu de dire STOP!

Pour les gens qui y sont déjà leur prochaine voiture sera plus petite, il chaufferont à 18 plutôt que 22 et les beau jours il feront peut être le trajet à vélo si les horaires de bus ne correspondent pas. Quand j'entends les journalistes d'Europe 1 pleurent le sort des pauvre gens qui vont payer un peu plus pour faire le plein je me dis qu'il n'ont décidément rien compris. Il y aura forcément les perdants - les pollueurs!

[Pierre]

Je suis pour aussi, et il faut bien commencer un jour. C'est fait.

Cela dit dans les choix fait on peut critiquer:
-- Encore une usine à gaz de crédit d'impôts pour compenser le nouveau prélèvement (mais qui a c'est vrai le mérite d'être "juste" socialement)
-- On va compenser plus pour les ruraux que pour les autres, ce qui n'est pas conforme à l'esprit de cette taxe
-- L'électricité en est exclue. Le message est clair : chauffez-vous à l'électricité !!
-- On commence déjà à parler d'exonérations pour telles et telles catégories professionnelles

Un point positif est qu'il semblerait que la contribution des entreprises servira à réformer la taxe professionnelle.

L'équité ce n'est pas de condamner ceux qui se sont éloignés pour payer moins cher, à l'époque où on ne parlait pas suffisamment fort de réchauffement climatique. On ne doit pas raisonner en termes de "punition" mais d'abord d'offrir à ces gens des solutions (transports publics, aide à l'investissement, etc.).

Je ne suis pas vraiment d'accord, pour plusieurs raisons:
-- Ceux qui se sont éloigné ont en général tellement mité la campagne que les desservir par des transports en commun c'est devenu presque mission impossible. Ou alors on va avoir des bus parcourant la campagne pratiquement à vide.
-- Ce ne sont pas forcément les personnes les plus démunies qui se sont le plus éloignées de la ville. Les plus démunis on les trouve en général dans les banlieues en habitat relativement dense par rapport à la campagne. Ce sont les classes moyennes qui ont le plus mité les campagnes.
-- Il n'est jamais interdit à personne de réfléchir un peu. Cela fait très longtemps que des gens mettent en garde contre ce mode de vie basé sur la voiture. Pendant longtemps ils n'ont pas été pris au sérieux, y compris par ceux qui s'installaient à perpette. Il n'est pas question de dire "bien fait pour eux", mais je n'ai pas non plus envie de payer pour eux aujourd'hui (en 2000 quand on cherchait à acheter, on a privilégié le fait d'habiter en ville plutôt qu'à la campagne en grande partie pour ces raisons, par exemple).

[Néo]

Pour ma part, j'aurais tendance à être contre cette taxe, qui va nous coûter de la bureaucratie en plus.
Pourquoi ne pas simplement relever le niveau de la TIPP ? (ou l'étendre au gaz et au charbon si ce n'est pas déjà le cas). Uniquement parce que ça passe mieux comme ça ?

[John Underwood]

Je suis très content de voir disparaitre la taxe professionnelle. Une taxe sur les investissements et l'emploi quand j'étais concerné et une taxe sur les investissements jusqu'aujourd'hui. Investir pour réduire la consommation des carburants ne sera plus taxé.

Dans la mesure ou l'électricité en France vient principalement des centrales nucléaires et hydraulique, appliquer une taxe carbone sera un non sens. Inciter les gens a favoriser l'électricité me semble logique quand la quasi totalité des énergies renouvelables, donc de l'avenir, produisent de l'électricité.

[Pierre]

Dans la mesure ou l'électricité en France vient principalement des centrales nucléaires et hydraulique, appliquer une taxe carbone sera un non sens.

Si on l'appelle "taxe carbone" c'est sûr . Mais le vrai nom est "contribution climat énergie".

Appliquer cette taxe à toutes les énergies me paraitrait logique, car l'enjeu réel à long terme n'est pas simplement de consommer moins de pétrole tout en tirant plus sur le compteur électrique, mais d'apprendre à vivre avec moins d'énergie -quelle que soit cette énergie-, car demain on disposera de moins d'énergie qu'aujourd'hui.

Si le prix de l'électricité était libre, alors par contrecoup il augmenterait aussi suite à la mise en place de la taxe carbone. Mais vu que ce prix est administré, ça me parait être une erreur de ne pas lui appliquer l'équivalent de cette taxe.

[John Underwood]

EDF est obligé d'acheter mon énergie renouvelables à 60 cents le kWh. Déjà une taxe pour le consommateur car plus nous sommes nombreux à produire plus l'électricité coutera cher. En réalité le consommateur de l'électricité va financer les initiatives privées qui vont permettre au gouvernement de respecter ses engagements sur la proportion d'énergie renouvelable d'ici 20ans.

[Pierre]

Pour ma part, j'aurais tendance à être contre cette taxe, qui va nous coûter de la bureaucratie en plus.

Oui, c'est le risque. D'autant plus si cette taxe se tranforme en usine à gaz, comme on sait si bien le faire.

Pourquoi ne pas simplement relever le niveau de la TIPP ? (ou l'étendre au gaz et au charbon si ce n'est pas déjà le cas). Uniquement parce que ça passe mieux comme ça ?

Je me suis posé la question aussi, et la seule réponse que je vois c'est parce que de nombreuses catégories sont exonérées de la TIPP (agriculteurs, pêcheurs, etc...). Mais vu que je vois gros comme une maison qu'il y aura aussi des exonérations de la taxe carbone, ça n'aurait pas changé grand-chose...

[Néo]

Oui, c'est le risque. D'autant plus si cette taxe se tranforme en usine à gaz

Ca serait un comble

[Perplexe]

Cette taxe ne sera pas équitable, elle serait vaine dans ce cas là.
Il y aura des gagnants et des perdants, son but est de modifier les règles de l'économie.
Dire qu'elle pénalisera certaines classes sociales n'est pas tout à fait faux,
mais on peut dire aussi que l'intelligence existe est répartie toutes les classes sociales.

Un exemple amusant: ayant fréquenté des personnes qui s'adonnaient en loisir il y a encore dix ans à la pêche
au gros en mer, j'ai appris que celle-ci n'existait pratiquement plus:
le coût du pétrole et la raréfaction du poisson en ont eu raison.

L'incitation financière est reconnue la seule efficace, et ça marche aussi pour les grosses fortunes!

[jerlau]

Les vaches ne sont-elles pas grosses productrices de CO2 ? On devrait les taxer. Mais en différenciant la vache de montagne et la vache de plaine. Laquelle faut-il taxer le plus ? Un sujet épineux. L'air de la plaine est moins pur que l'air de la montagne. Mais la vache de montagne fait plus d'efforts que la vache de plaine.

Encore un sujet ou le moyen devient un but. On a oublié la fin et on taxe sans s'en préoccuper. Classique !

On a un gouvernement de nains et l'opposition n'est pas plus brillante.

La fin : c'est de polluer moins ; le moyen (il parait) , c'est de rouler électrique, ; on fait une taxe alors pour lancer la voiture électrique; 100 000 voitures où l'Etat verse 2 000 Euros par voiture financée par les Français ; 200 Millions d'impôts ; chaque famille recoit pour son olbole de 10 E (pas cher) pour 20 Millions de familles, un certificat qui lui vaudra 1000 E le jour versée par les producteurs de voitures électriques le jour où le marché atteint 2 Millions de ooitures produites ( la production de renault) par an. Un tel projet ? Mieux que Madoff ! Pou 1 je vous donne 100 ! Et en plus je lance une nouvelle production.

Cela aurait de la gueule. Alors que là on voit une bande de petits alchimistes dans les coins sombres et qui en plus ont oublié les vaches ! De quoi leur jeter le lait à la figure !

[John Underwood]

Pour les fermiers et donc les vaches c'est simple. On leur donne le droit de consommer les biocarburants fabriqués maison. Tout véhicule non agricole avec ce type de carburant dans le réservoir sera susceptible d'être confisqué.

[Autochtone palois]

"Les vaches ne sont-elles pas grosses productrices de CO2 ? On devrait les taxer."

En fait les vaches sont productrices de CH4, méthane, qui est 4 fois plus néfaste que le CO2 concernant l'effet sur réchauffement climatique.

Plutôt que de les taxer, certains ont envisagé de les mettre sous cloche et des industriels ont déjà pensé à faire ingurgiter aux vaches un "médicament" qui réduirait leur production de CH4.

[jerlau]

Commençons donc par les vaches et "mort aux vaches" !

Si on fait une cloche par vache et qu'on leur fait bouffer un médicament qui leur fasse rejeter un vent puissant pour faire tourner les eoliennes, c'est un nouveau marché, une vache OGM !

L'Etat devrait lancer ce nouveau marché grâce aux Français selon le même principe : le Français donne 10 E et reçoit 1000 Euros ensuite si le marché réussit. On passerait d'un truc négatif, la taxe, à un truc superpositif, le profit.

Au delà de la plaisanterie sur les vaches, c'est une démarche qu'on ne voit plus. L'Etat taxe, le Français vagit, et les brouettes de billets s'envolent dans les 2 sens du terme.

Triste pays

[Néo]

Je crois que le montant de cette taxe: fixé pour l'instant à 17 € la tonne, pour des raisons de crise économique, sera revu à la hausse progressivement, dans les années à venir.
J'espère que la TIPP et la Taxe carbone seront fusionnées très rapidement et porteront le seul nom de TC. Je suis finalement d'accord que c'est mieux que la taxe porte ce nom-là.
Pour l'instant, les modalités de redistribution me semblent compliquées et pas forcément judicieuses.

C'est un impôt qui doit toucher tout le monde, à mon avis, sans redistribution sociale, sinon, cela perdrait de son efficacité.
Compenser cette proportion de prélèvements plus importants sur les pauvres par une modification de l'impôt sur le revenu, une hausse du SMIC, des minima sociaux.

[Autochtone palois]

Du point de vue du développement durable, la solution est de redistribuer la taxe équitablement. 50 % des ménages ne paient pas l'impôt sur le revenu et augmenter le SMIC ne fait pas investir dans le développement durable ! Il faut commencer par aider financièrement plus fortement les moins riches de ceux qui investissent dans les économies d'énergies. justement pour être plus efficient ! C'est certainement une attitude de gauche devant cette question, mais elle est d'abord un choix économique pour atteindre l'objectif.

[Néo]

Il faut commencer par aider financièrement plus fortement les moins riches de ceux qui investissent dans les économies d'énergies

Tu veux dire que le crédit d'impôt associé à un investissement pour le DD (isolation, énergies renouvelables, ...) pourrait être inversement corrélé aux revenus ?
Bonne idée sans doute. Je ne sais pas si cela fait partie de la politique de redistribution prévue.

[John Underwood]

Faible revenue rime souvent avec locataire. Et quand on est locataire on va pas investir les milliers d'euros dans son logement pour rénover. C'est au propriétaires d'investir et là je peux vous assurer que persuader quelqu'un qui ne vit pas dans le logement d'investir n'a rien d'évident.

Je propose un bonus-malus sur la taxe foncière basé sur des critères comme la performance thermique de l'immeuble et le type de chauffage. Cela incitera les propriétaires d'investir.

[Autochtone palois]

Pour les moins riches (non imposables) et qui sont souvent locataires, et qui habitent loin des centres villes, il peut y avoir différents modes de reversement de la taxe qui les concernent et les incirent à faire le meilleur choix. Par exemple.
- réduction sur TEC (transport urbains /train)
- lors d'achats d'équipements basse consommation ( et aussi ampoules électriques)
- achat de vélo (même électrique.
- et pourquoi pas aide au retour en ville.
- etc.
On doit pouvoir faire une longue liste.

[jerlau]

Il y a quelque chose que je ne saisis pas dans cette histoire de taxe "carbone". Taxer ne résoud pas le problème. L'usager d'un élément créant la pollution n'est pas le problème. Le problème c'est l'usage et l'existence de l'élément polluant.

On peut interdire l'usage par la Loi, la peur, le coût via les taxes. Et on pense rarement en termes positifs, c'est à dire par intérêt. Supprimons l'usage et l'élément polluant par intérêt. Faisons en notre base de réflexion. Evidemment, c'est moins facile. Mais la taxe n'a jamais supprimé l'usage ni l'élément contre-indiqué.

On a vu dans un précédent post que finalement le Français pouvait avoir un jack-pot avec la voiture électique. Il met 10 E au pot, l'Etat jour le rôle de catalyseur, il achète des voitures électriques, et la mise au pot permet de vendre les voitures nettement moins cher et qd le marché est lancé, le Français reçoit 100 fois sa mise. Il a même intérêt à acheter lui-même les voitures. Il gagne de l'argent en achetant. Le comble du bonheur.

C'est ce principe qu'il faut appliquer : mise au pot minime, effet de masse, un Etat catalyseur pour lancer le marché, des ventes et ou des usages, et un jack-pot si cela marche.

Sur ce principe, on peut lancer des TEC gratuits. Le payeur n'est pas l'usager mais celui qui a intérêt à ce que l'usager voyage ( le marchand de chassures par exemple !).

On est frappé par la paresse des esprits. Et c'est pour cela que notre société est assez triste. Le manque d'idées est général. Il y a une véritable paresse de l'esprit.

Prescription : Pervincamine dès l'age de 5 ans ! Pour agiter les neurones, cela relancera le march des boules Quies !

[Pierre]

Taxer quelque chose dont on veut décourager l'utilisation, ou subventionner quelque chose que l'on veut favoriser, ça revient à peu près au même. Tout est relatif.

Sur le mode de redistribution choisi pour la taxe carbone, je trouve en fait qu'il est socialement très juste, et même qu'on pouvait difficilement faire plus juste ! Chacun reçoit une somme fixe (à quelques exceptions près) par le biais d'un crédit d'impôt (versé si pas d'impôt à payer). Au final celui qui consomme des énergies fossiles au-dessus de la moyenne est perdant, et celui qui en consomme moins que la moyenne est gagnant : c'était le but, non ?